Elections du CSE
Mise en place, renouvellement, élections partielles
Les 5 règles pour bien organiser ses élections partielles du CSE
Découvrez les cinq règles essentielles pour organiser efficacement des élections partielles au sein du Comité Social et Économique (CSE).
Comment informer les salariés lors d’une élection partielle du CSE ?
Informez vos salariés lors d'une élection partielle avec des délais et canaux de communication clairs pour garantir la validité des élections.
Élections partielles CSE : out savoir sur le déroulement du scrutint
Découvrez tout ce qu'il faut savoir sur le déroulement des élections partielles du CSE et les implications en cas d'absence de candidatures.
Quelles sont les modalités d'organisation des élections partielles ?
Découvrez les modalités d'organisation des élections partielles du CSE, incluant le passage au vote électronique et les adaptations nécessaires.
Comment informer les syndicats lors d’une élection partielle du CSE ?
Découvrez comment informer les organisations syndicales lors d'une élection partielle selon les règles et délais légaux en vigueur.
Renouvellement du CSE : règles, calendrier et rétroplanning complet
Découvrez toutes les règles du renouvellement du CSE : durée du mandat, calendrier légal, rétroplanning et erreurs à éviter. Guide complet et pratique.
Chiffrement homomorphe : fondement d’un vote électronique sécurisé
Découvrez comment le chiffrement homomorphe révolutionne le vote électronique en garantissant confidentialité, intégrité et vérifiabilité des élections.
Reconnaissance d’une UES : impacts sur les élections CSE
Découvrez comment la reconnaissance d'une UES simplifie la gestion des élections CSE et optimise les relations sociales entre les entités regroupées.
CSE : à quel niveau doit être négocié le protocole préélectoral (PAP)?
Le protocole d’accord préélectoral (PAP) doit être négocié au niveau de l’établissement ou de l’entreprise selon l’organisation. Voici les règles clés.
Modifier la tenue de la réunion de négociation du PAP après l'envoi les invitations
Modifier la tenue de la réunion de négociation du PAP après l'envoi des invitations : découvrez comment procéder pour éviter tout risque juridique.
Comment doit être composé le bureau de vote lors d'une élection ?
Constituez efficacement le bureau de vote pour les élections du CSE en respectant les règles de composition et d'impartialité.
Que signifie l’atteinte du quorum dans le cadre de vos élections CSE ?
Découvrez l'importance du quorum dans les élections du CSE, son calcul et son impact sur l'élection des représentants syndicaux.