Elections du CSE
Mise en place, renouvellement, élections partielles
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Les 6 avantages du vote électronique
Découvrez les 6 avantages du vote électronique pour simplifier la gestion des élections et économiser du temps et de l'argent.
Reconnaissance d’une UES : impacts sur les élections CSE
Découvrez comment la reconnaissance d'une UES simplifie la gestion des élections CSE et optimise les relations sociales entre les entités regroupées.
Assemblée générale : où peut se tenir légalement la réunion ?
Présentiel, visioconférence, lieu hors siège social… Quels sont les critères légaux pour choisir le lieu de tenue d’une assemblée générale ? Explications.
Qui doit procéder à la convocation des participants à l’AG ?
Découvrez les règles de convocation des Assemblées générales pour les associations et les sociétés. Obtenez des réponses pour une organisation efficace !
Contenu de la convocation d'un AG : les mentions obligatoires
Découvrez les mentions obligatoires à inclure dans une convocation à une Assemblée générale pour garantir sa validité et informer efficacement les membres.
CSE : à quel niveau doit être négocié le protocole préélectoral (PAP)?
Le protocole d’accord préélectoral (PAP) doit être négocié au niveau de l’établissement ou de l’entreprise selon l’organisation. Voici les règles clés.
Comment l’employeur peut-il mettre en place le vote électronique ?
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Télétravail : quel est le rôle du CSE dans sa mise en place ?
Le CSE doit-il être consulté pour instaurer le télétravail ? Découvrez ses droits, son rôle dans la négociation et les étapes clés de la mise en œuvre.
Comment doit être composé le bureau de vote lors d'une élection ?
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Vote électronique : peut-on transmettre ses codes à un autre électeur?
Le prêt de codes d’accès pour voter électroniquement est-il autorisé ? Découvrez les risques juridiques, les enjeux de sécurité et les bonnes pratiques.
Que signifie l’atteinte du quorum dans le cadre de vos élections CSE ?
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